Conditions générales d'utilisation

Conditions générales d’utilisation du GFECLE

1. Acceptation des conditions

En accédant à ou en utilisant une partie quelconque du site web du GFECLE, vous acceptez d’être lié par les présentes conditions générales. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser le site web.

2. Utilisation du site web

Le site web du GFECLE est fourni à des fins d’information et d’éducation uniquement. Le GFECLE ne garantit pas l’exactitude, l’exhaustivité ou la fiabilité des informations fournies sur le site web.

Vous acceptez d’utiliser le site web uniquement à des fins légales et d’une manière qui ne viole pas les droits d’autrui.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu du site web du GFECLE, y compris les textes, les graphiques, les logos et les images, est la propriété du GFECLE ou de ses concédants de licence et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle.

Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de ce contenu sans le consentement écrit préalable du GFECLE.

4. Limitation de responsabilité

Le GFECLE ne sera pas responsable des dommages découlant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le site web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs ou punitifs.

5. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises.

6. Modifications des conditions

Le GFECLE se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue du site web après de telles modifications constitue votre acceptation des conditions révisées.

7. Nous contacter

Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse qaxmghj@gmail.com.